Hiver 2014 – Vol.15, No.1

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Articles

Joindre les rangs au Ritz-Carlton

06/10/2014
Bijou patrimonial et véritable icône d’une grande chaîne hôtelière adulée dans le monde entier, le Ritz-Carlton Montréal a vécu une révolution en 2008, quand ses nouveaux propriétaires ont décidé d’ajouter un volet copropriété divise au bâtiment. Vêtu de nouveaux atours qui en font une destination unique, l’immeuble accueille dorénavant 45 appartements en copropriété baptisés Les Résidences au Ritz-Carlton, au sein desquels cohabitent luxe et pragmatisme.   Le mot « classe » est, par définition, synonyme de qualité et de discrétion. Dans cet hôtel ...


Genèse des copropriétés par phases

06/10/2014
Principal artisan du montage légal qui encadre les copropriétés par phases au Québec, le notaire Serge Allard est sur le point d’éditer un ouvrage qui en reprend l’essence même. Destiné à ses pairs, aux autres juristes et aux universitaires qui souhaitent analyser le concept dans les moindres détails, ce livre, intitulé Droit et pratique de la copropriété par phases, fera office de référence pour les décennies à venir.   Après plusieurs années consacrées à cogiter la bonne formule applicable au phasage en copropriété, Serge Allard a enfoncé le clou final qui a ...


L'importance

06/10/2014
Le droit des intervenants de l’industrie de la construction, savoir les personnes qui ont participé à la construction ou à la rénovation d’un immeuble, à l’inscription d’une hypothèque légale constitue un privilège d’exception. En effet, cette hypothèque est prédominante car en cas de défaut et, ultimement, la vente de l’immeuble, l’intervenant de la construction pourra être payé en priorité avant même le créancier hypothécaire du copropriétaire!   Les syndicats de copropriétaires ainsi que les copropriétaires individuellement doivent demeurer aux aguets ...


Condolegal

06/10/2014
Le site Condolegal.com a franchi une nouvelle étape récemment, en dépassant le cap des 10 000 membres. Ce plateau a été atteint en un peu plus de trois ans seulement, après que ses administrateurs aient remis les compteurs à zéro le 6 avril 2010. En mars de la même année, ce portail avait cumulé 13 000 inscriptions échelonnées sur 11 ans, soit depuis sa création en 1999. C'est donc dire que l'intérêt des internautes pour la copropriété s'est apprécié considérablement ces dernières années.   Probablement le site Web québécois le plus complet traitant de façon ...


La belle histoire du Liguori

06/10/2014
Moment charnière et capital pour toute copropriété qui se respecte, la passation des pouvoirs du promoteur aux copropriétaires donne parfois lieu à des situations cocasses. L’assemblée de transition qui permet d’effectuer ladite passation se déroule habituellement dans une copropriété, mais s’il y a absence de salle communautaire, il faut alors prévoir un plan B. La copropriété baptisée Le Liguori a vécu un scénario particulier récemment, car son syndicat a dû procéder au transfert de l’administration dans l’ancienne église Saint-Alphonse-D’Youville. « J’étais ...


Un ouvrage colossal le Code de la copropriété

06/10/2014
Véritable démonstration de rigueur et de recherche qui prend sa source dans la résilience, la nouvelle mouture du Code de la copropriété divise en met plein la vue. Préparé par deux juristes chevronnés dans ce domaine, soit les avocats Yves Papineau et Yves Joli-Cœur, il contient 960 décisions se rapportant à cette formule d’habitation depuis sa création, au Québec, en 1969.   « Il a fallu des mois de travail pour produire cet ouvrage colossal », assure l’avocat Serge Abud, qui a étroitement collaboré à sa rédaction. En comparaison, l’édition précédente ...


L'exemple de la Belgique

06/10/2014
Forte d’un organe qui encadre les syndics de copropriétés, soit l’équivalent des gestionnaires de copropriétés chez nous, la Belgique a trois foulées d’avance sur le Québec en cette matière. Créé en 1995, l’Institut professionnel des agents immobiliers (IPI) réglemente leur travail, en plus de choisir ses membres en vertu de critères rigoureux. N’est pas agent immobilier qui veut en Belgique, une profession qui regroupe les syndics de copropriétés, les courtiers immobiliers et les administrateurs de biens. Ceux qui ne font pas partie de l’IPI sont exclus de la profession ...


La Capital européenne entre dans la danse

06/10/2014
Bruxelles s’est récemment jointe à la communauté internationale des copropriétés francophones, du 18 au 20 octobre dernier, en y présentant le premier salon Village Copropriété de son histoire portant sur ce mode d’habitation. À l’instar du Québec et de la France, la Belgique a voulu amorcer une réflexion sur ce que devrait être une copropriété modèle et exemplaire, à la lumière de réalités qui lui sont propres.   L’événement se tenait dans le cadre du Salon Énergie. Une brochette de délégués québécois, français, belges, hollandais et italiens s’y sont ...


Un huitième livre pour Yves Joli-Coeur

06/10/2014
L’avocat émérite et secrétaire général du RGCQ, Yves Joli-Coeur, a publié un huitième ouvrage en carrière traitant du droit de la copropriété divise. Son dernier livre s’intitule Achat et vente d’un condo Tout ce qu’il faut savoir, qui paraîtra sous peu aux éditions Wilson & Lafleur. Cet ouvrage sera lancé à l’ouverture du Salon ExpoHabitation de Montréal.   La série Tout ce qu’il faut savoir en est à sa sixième publication, et la dernière en titre n’est pas en reste. D’emblée, Yves Joli-Coeur interpelle le lecteur sur une question fondamentale : ...


Quand pertinence rime avec excellence

06/10/2014
Environ 200 personnes ont assisté au colloque automnal 2013 du RGCQ, le 16 novembre dernier, au Holiday Inn Laval. Sa thématique portait sur l’Application de la Charte des droits et libertés dans les copropriétés, au sein desquelles les demandeurs d’accommodements raisonnables augmentant en nombre.   Les colloques du RGCQ connaissent toujours du succès, car chacun d’eux se démarque par sa pertinence et une bonne dose d’excellence. À en croire les commentaires des participants au dernier colloque, dont la plupart étaient administrateurs et gestionnaires de copropriétés, ...


Éloge du livre

07/10/2014
En août et septembre 2013, la Commission de la culture et de l’éducation de l’Assemblée nationale du Québec a tenu des consultations et des auditions publiques sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs (imprimés et numériques). Dans la foulée de cet exercice, il m’a semblé opportun de brosser un tableau du marché du livre dans le domaine de la copropriété, sous la forme d’une sorte d’anthologie. Il s’agit, bien évidemment, d’un marché restreint de par sa nature mais qui, à mon avis, mérite d’être connu davantage en raison de la qualité ...


Quitter une maison pour un condo : autant de responsabilités et plus d’obligations

07/10/2014
Non, vous n’aurez plus à tondre la pelouse ou à déneiger l’entrée! Mais c’est à peu près tout ce qui va s’améliorer pour vous si vous vendez votre bungalow pour passer en copropriété. Pensez-y bien, vous allez désormais être régi par un contrat de plus de 50 pages qui vous imposera des obligations très précises afin de réglementer les moindres détails de votre vie à domicile. La gestion de votre condo  va dépendre des autres; les administrateurs, vos voisins dont vous ignorez les qualités et les défauts, qui sont des bénévoles qui peuvent démissionner à tout moment, ...


L'informatique au service de la copropriété

07/10/2014
Copropriété et informatique sont deux mots indissociables. De nos jours, les syndicats de copropriétaires disposent d’instruments de pointe sur le plan technologique, dont les logiciels dédiés à la comptabilité et à la gestion, qui leur facilitent grandement la tâche. Grâce à ces produits d’une grande convivialité, il devient possible de compartimenter les différents postes que comprend une copropriété, pour permettre à ses administrateurs d’y voir beaucoup plus clair dans leurs affaires.   Grâce aux logiciels SolutionCondo, GestionDeCondos.com, Condo Manager et ...


Votre patrimoine conservera-t-il sa valeur ?

07/10/2014
Votre appartement en copropriété fait partie de votre patrimoine financier. Pour plusieurs personnes, il s’agit de leur actif le plus important. Certaines le considèrent comme un placement, un investissement qui prendra de la valeur et avec raison.   Si l’on désire que cet investissement conserve ou augmente sa valeur, il faut l’entretenir et l’améliorer. Dans une copropriété, il est normal que le syndicat de copropriété ait un budget bien établi, comprenant toutes les dépenses d’entretien et surtout un fonds de prévoyance qui sera suffisamment garni pour faire face aux ...


Congédié pour cause de célibat

07/10/2014
Remercier un employé devenu célibataire peut paraître farfelu, voire insensé. Pourtant, cela s’est récemment produit dans un complexe d’habitations abritant des unités locatives. Ce scénario digne d’un film de série B a eu lieu à Montréal, et selon toute vraisemblance, le jugement qui a suivi est unique en son genre. Il fait désormais figure de jurisprudence.   Cette histoire d’embauche « discriminatoire » aurait très bien pu mettre en scène une copropriété. Mais gare aux syndicats de copropriétaires qui voudraient s’en inspirer; ils risquent de s’en mordre les ...